1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet budsofdelight.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site :  Mr Martin Tyteca
Email  : budsofdelight@hotmail.com
Tel : +33643867108

Identification de l’entreprise : LE JARDIN DE PINOLE
– SIRET : 89345655800012
– Adresse postale : 186 IMPASSE DE PINOLE 40190 SAINT-GEIN

Directeur de la publication :  Mr Martin Tyteca
Email  : budsofdelight@hotmail.com
Tel : +33643867108

2 – Hébergeur

Conformément à la loi, voici les informations de notre hébergeur :
DYNAMIX NETWORK, SARL au capital social de 119 000 € euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 801 803 669 et dont le siège social est situé 338 Route de la Sainte Baume, 13390 AURIOL – FRANCE

N° TVA intracommunautaire : FR 72 801 803 669
Courrier électronique : support@dynamixhost.com
Téléphone : (+33) 04 84 25 00 04

3 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Martin Tyteca est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Martin Tyteca.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4 – Limitations de responsabilité.

Martin Tyteca ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site budsofdelight.com

Martin Tyteca décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur budsofdelight.com.

Martin Tyteca s’engage à sécuriser au mieux le site budsofdelight.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Martin Tyteca se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Martin Tyteca se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

5 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site budsofdelight.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à : budsofdelight@hotmail.com

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5 – Liens hypertextes

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6 – Cookies

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